Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAL
ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe la Défense, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1171344
Date de dépôt :
26/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ARTISAL de ASTRA-CALVE Tour Europe la Défense

Présentation de la marque ARTISAL

Déposée le 26 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe la Défense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE Tour Europe la Défense - France.

La marque ARTISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTISAL est expirée depuis le 26 mai 1991.

ASTRA-CALVE Tour Europe la Défense a également déposé les autres marques suivantes : ALBATRE , ARTISAL , PATISSOURIRE , ORA , MERVEILLE , PRECIEUSE , (Marque figurative) , ALFRED , POISSON D'AVRIL DES GOURMANDS ARTISAL , Société de Conseil en Organisation et Traitement de l'Information S.C.O.T.I.


ASTRA-CALVE (société anonyme), Tour Europe la Défense, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.